Insights into IFRS 2

Découvrez notre nouvelle série « Insights into IFRS 2 » Paiements fondés sur des actions

Les rémunérations fondées sur la valeur des actions d’un groupe accordées aux administrateurs, cadres dirigeants, salariés se sont largement démocratisées au cours de ces dernières années et ont vu leur utilisation déployée par de nombreuses entités pour fidéliser les efforts des employés au développement. Cette démocratisation associée à la multiplication des modèles mis en place, qu’ils soient basés sur des mécanismes de règlement en trésorerie ou en actions, concerne néanmoins un domaine complexe et encore mal compris comme en témoignent les nombreuses discussions de l’IFRS IC sur ce sujet. A cela s’ajoutent d’autres considérations relatives à l’évaluation des instruments octroyés dont les caractéristiques parfois singulières, complexifient sensiblement leur prise en compte dans les modèles d’évaluation.

Notre nouvelle série “Insights into IFRS 2” a pour objectif de démystifier la norme en expliquant les principes fondamentaux liés à la comptabilisation des paiements fondés sur des actions dans un langage plus abordable et en fournissant des éléments de « guidance » pour aider les entités à adresser plus sereinement certaines des complexités associées à la comptabilisation de ce type d’accords.

Les deux premiers articles de cette série ont pour vocation :

• D’expliquer les principes fondamentaux d’IFRS 2 et son champ d’application en répondant à plusieurs questions sur les transactions pour lesquelles la qualification « IFRS 2 » n’est pas forcément évidente et en apportant des éclairages sur la façon d’appréhender certains instruments ;
• D’aider à classer ces transactions en fonction de leur mode de règlement puisque le traitement comptable qui leur sera applicable sera significativement différent (Plans dits « equity-settled » versus plans « cash settled »). Cet article permettra également d’apprécier la nature des conditions qui sont attachées aux plans (« vesting conditions » versus « non vesting conditions ») et qui doivent être satisfaites pour bénéficier des avantages octroyés car là aussi la façon dont elles seront prises en compte affectera le traitement comptable de ces opérations.

Nous vous invitons à vous reporter à notre dossier IFRS 2 pour accéder à ces deux articles et aux explications qui y sont développées.

Pour toute question, n’hésitez pas à contacter nos experts IFRS.

A voir aussi : Insights into IFRS 2
What is IFRS 2
Classification of share based payment transactions and vesting conditions